Conditions d’utilisation

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la boutique en ligne Le Monde du Pendule (ci-après « le vendeur ») et toute personne physique ou morale (ci-après « l'acheteur ») souhaitant procéder à un achat via le site lemondedupendule.com.

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière par l'acheteur des présentes CGV. Le vendeur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment ; les conditions applicables à une commande sont celles en vigueur à la date de la commande.

Caractéristiques des produits

Les produits proposés à la vente sont décrits avec le plus grand soin. Les pendules sont réalisés en pierres naturelles ; chaque pierre étant unique, des variations de teinte, de motif ou de forme peuvent survenir entre les exemplaires.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possible mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec l'article livré. Le Monde du Pendule s'engage à expédier des produits conformes à la description publiée.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock après commande, l'acheteur sera informé dans les meilleurs délais et pourra choisir entre l'attente du réapprovisionnement, la substitution par un produit équivalent, ou le remboursement intégral.

Tarifs

Les prix sont indiqués en euros, hors frais de port. TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA pour les petites entreprises).

Les frais de port sont calculés et indiqués au moment de la commande, en fonction du lieu de livraison et du poids du colis. La livraison est offerte à partir de 49 € d'achat en France métropolitaine.

Le Monde du Pendule se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable à une commande est celui affiché au moment de la validation de la commande par l'acheteur.

Aire géographique

Le Monde du Pendule expédie ses produits dans le monde entier, en lettre suivie La Poste avec numéro de suivi. Les frais de port et délais de livraison varient selon la destination ; ils sont calculés automatiquement au moment de la commande.

Commande

Pour passer commande, l'acheteur suit le processus suivant :

  • Sélection des articles et ajout au panier
  • Validation du contenu du panier
  • Identification ou création de compte (saisie des coordonnées de livraison et de facturation)
  • Choix du mode de livraison
  • Choix du mode de paiement et acceptation des CGV
  • Validation et paiement de la commande

Un email de confirmation reprenant les détails de la commande est envoyé à l'acheteur. Le contrat de vente est formé à la réception de cet email.

Le Monde du Pendule se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande pour motif légitime (litige antérieur, suspicion de fraude, rupture de stock).

Modes de paiement

Le règlement de la commande s'effectue en ligne, au comptant et sans escompte, par l'un des moyens suivants :

  • Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) via Shopify Payments / Stripe
  • PayPal
  • Apple Pay / Google Pay (selon disponibilité)

Les transactions sont sécurisées par cryptage SSL. Le Monde du Pendule n'a accès à aucune donnée bancaire ; ces informations sont traitées exclusivement par le prestataire de paiement.

Livraison

Les commandes sont préparées et expédiées sous 3 à 5 jours ouvrés à compter de la validation du paiement, depuis la France. Toutes les expéditions se font en lettre suivie La Poste, avec numéro de suivi communiqué à l'acheteur par email dès l'envoi.

Délais de livraison indicatifs après expédition :

  • France métropolitaine : 2 à 4 jours ouvrés
  • Belgique, Suisse, Luxembourg : 4 à 7 jours ouvrés
  • Reste de l'Europe : 5 à 10 jours ouvrés
  • Reste du monde : 10 à 21 jours ouvrés

Si le délai cumulé (préparation + livraison) dépasse 30 jours à compter de la commande, l'acheteur peut résilier la vente et obtenir le remboursement intégral.

L'acheteur dispose de 21 jours ouvrés à compter de l'expédition pour signaler la non-réception du colis. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être traitée.

L'acheteur est tenu de vérifier l'état du colis à réception. Toute anomalie (article manquant, colis endommagé, article cassé) doit être signalée par email à contact@lemondedupendule.com dans un délai de 48 heures suivant la réception, accompagnée de photographies.

Droit de rétractation et retours

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du colis pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.

Pour exercer ce droit, l'acheteur notifie sa décision par email à contact@lemondedupendule.com, puis renvoie le ou les produits dans leur état d'origine (non utilisés, dans leur emballage) à l'adresse indiquée en réponse.

Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, sauf erreur de notre part. L'acheteur est responsable des produits jusqu'à leur réception par Le Monde du Pendule (envoi en suivi recommandé conseillé).

Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception et le contrôle du retour, par le même moyen de paiement que la commande initiale (ou par virement bancaire / PayPal sur demande).

Garantie légale de conformité

Conformément aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation, l'acheteur bénéficie de la garantie légale de conformité (2 ans à compter de la livraison) et de la garantie des vices cachés (article 1641 du Code civil). Pour toute mise en jeu de ces garanties, contacter contact@lemondedupendule.com.

Données personnelles

Les données collectées dans le cadre de la commande (identité, coordonnées, paiement, livraison) sont traitées par Le Monde du Pendule conformément au RGPD. Voir les Mentions légales et la Politique de confidentialité pour plus de détails.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, photographies, illustrations, logos, structure) sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est strictement interdite.

Force majeure

Le Monde du Pendule ne saurait être tenu responsable des retards ou inexécutions résultant d'un cas de force majeure (catastrophe naturelle, grève, défaillance des opérateurs de transport, pandémie…), conformément à la définition donnée par les juridictions françaises.

Litiges et droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, l'acheteur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation accessible sur la plateforme officielle ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL).

À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.